COMMUNE DE GUERFAND PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 5 MARS 2026 CANTON D’OUROUX SUR SAONE ARRONDISSEMENT DE CHALON SUR SAONE EXTRAIT DU REGISTRE DES

COMMUNE DE GUERFAND PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2026 COMMUNE DE GUERFAND CANTON D’OUROUX SUR SAONE ARRONDISSEMENT DE CHALON SUR SAONE EXTRAIT

COMMUNE DE GUERFAND PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2025 COMMUNE DE GUERFAND CANTON D’OUROUX SUR SAONE ARRONDISSEMENT DE CHALON SUR SAONE EXTRAIT

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 11 SEPTEMBRE 2025 COMMUNE DE GUERFAND CANTON D’OUROUX SUR SAONE ARRONDISSEMENT DE CHALON SUR SAONE EXTRAIT DU REGISTRE DES

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 JUIN 2025 COMMUNE DE GUERFAND CANTON D’OUROUX SUR SAONE ARRONDISSEMENT DE CHALON SUR SAONE EXTRAIT DU REGISTRE DES

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 MAI 2025 COMMUNE DE GUERFAND CANTON D’OUROUX SUR SAONE ARRONDISSEMENT DE CHALON SUR SAONE EXTRAIT DU REGISTRE DES

COMMUNE DE GUERFAND PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 3 AVRIL 2025 CANTON D’OUROUX SUR SAONE ARRONDISSEMENT DE CHALON SUR SAONE EXTRAIT DU REGISTRE DES

COMMUNE DE GUERFAND PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 FEVRIER 2025 Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11 En exercice : 11             

COMMUNE DE GUERFAND COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 NOVEMBRE 2024 Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11 En exercice : 11          Qui

Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11 En exercice : 11          Qui ont pris part à la Délibération : 10 Séance du 19 Septembre 2024